CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - LSNE

1. Les présentes conditions générales de vente (“CGV”) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.lsne.shop pour la vente de produits de LSNE.shop (ci-après “LSNE” ou le “Vendeur “) et de ses Clients. Les éventuels accords contractuels particuliers entre les parties prévalent. 

2. En commandant les produits, le client accepte les CGV comme une partie obligatoire du contrat. Les dérogations aux CGV ne sont valables que si et dans la mesure où LSNE y consent par écrit. Les éventuelles conditions générales de vente, d’achat, de livraison ou autres conditions du client ne sont pas applicables. Avant de passer une commande, vous devez lire et comprendre ces CGV.

1. Sauf accord écrit entre les parties, les prix sont ceux affichés sur le site et comprennent les taxes et autres prélèvements imposés par le gouvernement. Les prix peuvent être ajustés sans préavis et à tout moment.

2. Le contenu du Site est composé avec le plus grand soin. LSNE ne peut cependant pas garantir que toutes les informations sur le Site sont affichées correctement et/ou sont complètes à tout moment. Ces informations peuvent être modifiées à tout moment.

1. LSNE ne peut être tenue pour responsable des écarts entre la couleur du Produit et la couleur du Produit telle que présentée sur le Site.

2. Les dimensions d’un produit figurant sur le Site sont approximatives. Elles sont utilisées pour décrire le modèle ou l’ajustement d’un article et ne constituent pas une garantie de  la dimension et du poids réels de l’article que vous recevrez. Ceux-ci peuvent varier en fonction du matériau utilisé pour sa fabrication.

3. LSNE fait des efforts raisonnables pour indiquer avec précision les caractéristiques des Produits, notamment leur composition et les couleurs. La couleur que vous voyez peut dépendre et varier selon votre système informatique, LSNE ne pouvant garantir que votre ordinateur représentera les couleurs avec exactitude

1. En cliquant sur le bouton “Passer la commande”, vous passez une commande ferme pour les produits figurant dans le panier. Nous vous confirmerons la réception de votre commande immédiatement par e-mail après l’envoi de la commande. Un contrat contraignant est conclu à la réception de votre confirmation de commande. Vous serez ensuite averti du traitement de votre commande et de l’envoi de celle-ci par e-mail également.

2. S’il s’avère que, en acceptant ou en concluant le contrat, le client a fourni des données incorrectes, LSNE aura le droit de suspendre ses obligations, notamment le traitement de la commande ainsi que la livraison, jusqu’à ce que les données correctes aient été reçues du client.

3. Si le Produit commandé ne peut plus être fourni, au vu notamment du système de précommande mis en place, il est toutefois possible que son remplacement ne soit plus disponible, faute de marchandise. Dans ce cas, le Client recevra un email exposant le problème et aura le droit de résilier le Contrat sans encourir de frais et la valeur du Produit commandé lui sera remboursée. Le Client devra renvoyer le Produit à LSNE.

1. 1. Les frais d’expédition sont compris dans le prix de vente du Produit.

   2. LSNE s’efforce d’expédier les commandes dans l’ordre où elles sont reçues et dans les meilleurs délais. Nous nous efforçons de livrer dans un délai de 3 à 4 jours ouvrables après réception de la confirmation de la commande.

   3. Bien que LSNE s’efforce de livrer dans le délai indiqué, la livraison peut prendre plus de temps en raison d’événements imprévus. Dans le cas improbable où le délai de livraison dépasse 30 jours, nous en informerons le client. Dans ce cas, le Client peut décider soit de convenir d’une nouvelle date de livraison, soit de résilier le contrat sans encourir de frais. LSNE ne peut être tenue responsable de tout retard dans le processus de livraison.

   4. LSNE livre dans le monde entier. Les prix de livraison varient et n’incluent pas les droits, l’importation, l’exportation, les taxes et/ou les frais supplémentaires, qui peuvent également varier d’un pays à l’autre. Le paiement de ces frais est de la seule responsabilité du client. Notez que LSNE n’a pas le contrôle de ces frais et ne peut en prévoir le montant. Pour plus d’informations, veuillez contacter les autorités compétentes.

   5. Dès que le Produit a été livré à l’adresse de livraison indiquée par le Client, le risque du Produit est entièrement transféré au Client.

   6. LSNE se tient garante du transport des produits commandés. Si toutefois un produit devait arriver en mauvais état, le Client est prié de le renvoyer après avoir envoyé un email à hello@lsne.shop, accompagné d’une photo de l’état du/des produit(s) concerné(s). Le Client pourra demander un remboursement des produits endommagés ou alors un remplacement de ceux-ci. Au vu du système de précommande et de la démarche éco-responsable entreprise par LSNE, il est toutefois possible que le remplacement ne soit plus disponible, faute de marchandise. Dans ce cas, un e-mail explicatif sera envoyé au Client, qui sera alors remboursé du prix de vente du Produit.

   7. LSNE conseille au Client d’inspecter les Produits dès leur réception et de signaler tout défaut dans les deux (2) jours ouvrables suivant la livraison par écrit ou par email. Pour les défauts qui sont découverts après ce délai, LSNE ne sera responsable que dans la mesure où une plainte à cet égard est soumise par écrit immédiatement après la découverte, mais au plus tard dans les 14 jours après la livraison, par écrit.
      Passé le délai de 14 jours, les produits sont considérés comme approuvés et toute garantie cesse de s’appliquer. Tous les autres droits de garantie du client sont – dans la mesure où la loi suisse le permet – explicitement exclus.

1. 1. Le Client a le droit de retourner le Produit dans les quatorze (14) jours suivant la livraison du Produit au Client.

   2. Le Client doit informer LSNE de son souhait de retourner le Produit en envoyant un e-mail à hello@lsne.shop dans le délai de l’article 6.1 après que le Produit a été livré au Client.

      Cet e-mail doit inclure les informations suivantes : numéro de commande, nom, numéro de téléphone, adresse e-mail et adresse de livraison.

   3. Dans le cas où la commande correspond à celle passée sur le site internet et qu’aucun défaut n’est décelé lors de la réception du colis, aucun retour ni remboursement ne peut être demandé.

   4. Après réception de l’e-mail du Client, LSNE fournira un numéro d’autorisation de retour (“Numéro AR”) au Client. Après réception du numéro AR, le Client aura un délai supplémentaire de quatorze (14) jours pour retourner le Produit à LSNE. Le Client doit supporter les coûts d’expédition des Produits à LSNE.

   5. Les Produits retournés doivent être inutilisés, non endommagés et retournés dans leur emballage d’origine non ouvert avec leur bordereau d’emballage d’origine. Les Produits retournés sans respecter les conditions susmentionnées ne seront pas acceptés. 

   6. Le client est responsable du mode d’expédition choisi pour les retours. Le risque du Produit sera transféré à LSNE dès réception du Produit. LSNE ne peut être tenue pour responsable des retours qui sont (par exemple) perdus et/ou endommagés dans le courrier lors de leur renvoi. Nous vous conseillons donc de choisir un envoi en recommandé, de demander les informations de suivi et de vous assurer du colis contenant le(s) Produit(s) retourné(s). LSNE ne fait pas d’exception à cette politique. 

   7. Dans la mesure où LSNE accepte un retour au sens du présent article 6, le Produit retourné peut être échangé ou remboursé selon la demande du Client. Tout remboursement sera automatiquement effectué sur le compte utilisé pour le paiement dans les quatorze (14) jours.

1. Le Client s’acquitte des sommes dues à LSNE conformément au processus de commande et par le biais du mode de paiement sélectionné sur le Site. Toute commande ne sera valablement passée que par le paiement préalable du Produit.

2. LSNE est libre de proposer le mode de paiement de son choix et peut modifier ces modes de paiement à tout moment.

1. 1. LSNE garantit que les Produits sont adaptés à l’usage auquel ils sont destinés, tel que décrit sur le Site.

   2. Si le Produit livré ne satisfait pas au Contrat à la livraison, LSNE doit en être informé dans un délai raisonnable, mais au plus tard sept (7) jours après la livraison du Produit. 

   3. Si un Produit ne satisfait pas au Contrat et que le Client en a informé LSNE dans le délai mentionné à l’article 8.2 ci-dessus, le Produit concerné sera réparé, remplacé ou (partiellement) remboursé, en accord avec le Client. Les réclamations après la période mentionnée à l’article 8.2 ne seront pas acceptées par LSNE.

    

   Il pour le surplus renvoyé à l’article 5 des présentes CGV ainsi qu’au Code des obligations suisses (CO). 

1. Les présentes CGV et le Contrat sont exclusivement interprétés conformément aux lois de la Suisse et sont exclusivement régis par celles-ci.

2. Tout litige découlant des CGV et du Contrat, y compris les litiges concernant l’existence et la validité de ceux-ci, sera, si aucun règlement à l’amiable ne peut être atteint, résolu auprès des tribunaux suisses du siège de LSNE. 

3. Dans le cas où l’une des dispositions contenues dans les CGV serait jugée invalide ou inapplicable, alors les autres dispositions seront interprétées comme si ces dispositions invalides n’étaient pas contenues dans les présentes ; ces dispositions invalides ou inapplicables seront alors considérées comme ayant été remplacées par une disposition qui correspond le plus possible à l’intention de LSNE lors de l’insertion de la disposition originale.

4. Les présentes CGV entrent en vigueur avec effet au 1er juin 2022. LSNE se réserve le droit d’apporter des modifications aux CGV à tout moment. Ces modifications seront notifiées au Client par écrit ou par tout autre moyen approprié et entreront en vigueur sans contestation dans un délai d’un mois après cette notification.

1. Tous les droits de propriété intellectuelle tels que les marques et les droits d’auteur sur www.lsne.shop restent la propriété de LSNE et de ses filiales ou concédants de licence. Sans le consentement de LSNE, le Site et son contenu ne peuvent être utilisés qu’à des fins personnelles et non commerciales. Cela inclut également la copie et le stockage du contenu, en totalité ou en partie.

2. LSNE garantit le bon traitement des données fournies par le Client lors de toute commande. Chacune de ces données sont traitées par LSNE et respectent les normes en vigueur concernant la protection des données (LPD).

1. Si le Client a des griefs en rapport avec un Produit (conformément à l’article 8 des présentes CGV), ou concernant tout autre aspect du Site ou du service de LSNE, il peut soumettre une plainte par email ou par écrit. 

2. Les coordonnées de LSNE sont fournies à la fin des présentes CGV. LSNE répondra à la plainte dans les meilleurs délais. LSNE confirmera la réception de la plainte dans les sept (7) jours suivant la réception de la plainte et donnera une indication du délai dans lequel il pense être en mesure de donner une réponse substantielle ou définitive au Client.

Pour toute question, commentaire ou plainte relative aux CGV, veuillez nous écrire par courriel ou par écrit: 

LSNE clothes, things
Chemin de Chandieu 25
1006 Lausanne

 E-mail : hello@lsne.shop